Conseils municipaux 2017

Compte-rendus des conseils municipaux

Séance du vendredi 22 septembre 2017

  • Validation du compte-rendu du 30 juin 2017
  • Finances
    • Subventions exceptionnelles
      • À l' A.A.C.D. pour la mise en place de la foire-exposition
      • Solidarité aux victimes de l'ouragan IRMA
  • Supérette : loyers à fixer pour la reprise
  • Travaux d'aménagement du Bourg : présentation du projet d'aménagement finalisé
  • Assainissement : constitution d'un groupement de commande avec Guenrouët pour l'appel pour la convention d'assistance technique
  • Personnel : changement de prestataire pour l'assurance statutaire au 1er janvier 2018
  • Communauté de Communes
    • GEMAPI : présentation du transfert de la compétence à la Communauté de Communes au 1er janvier 2018
    • Information sur la désignation des membres de la Commission Locale d'évaluation et de transfert des charges
  • Affaires diverses
    • O.N.F. : Forêt de Bilais - gestion de la forêt et coupe de bois
    • Modification de l'accord de cession de terrain à Catiho
    • Etc ...
Télécharger le compte-rendu ici

Séance du vendredi 30 juin 2017

  • Désignation de 5 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants pour participer aux élections sénatoriales du 24 septembre 2017
  • Validation du compte-rendu
  • Finances
    • Budget de la Commune : décision modificative n°1
    • Budget de l'Assainissement : décision modificative n°1
  • Enfance - Jeunesse :
    • Règlement de l'APS et de l'ALSH
    • Règlement du RS
  • Affaires diverses :
    • Bungalow 2 des Pourprés : projet de règlement d'occupation et de gestion
    • .......
Télécharger le compte-rendu ici

Séance du vendredi 12 mai 2017

  • Validation du compte-rendu
  • Tirage au sort des jurés d'assises pour 2018
  • Finances
  • Subvention 2017
  • Admission en non-valeur
  • Travaux d'aménagement du bourg - séquence 3 : lancement des travaux et demandes de subventions
  • Personnel :
    • Création de poste d'ASEM
    • Suppression poste d'adjoint technique 22,93 h par semaine
  • Enfance - jeunesse :
    • Tarifs du restaurant scolaire au 1er septembre 2017
    • Projet de règlement de l'APS et de l'ALSH
  • Affaires diverses :

Télécharger le compte-rendu ici

Séance du vendredi 7 avril 2017

Ordre du jour

  • Validation du compte-rendu
  • Finances
  • Budgets primitifs 2017 :
    • Commune
    • Assainissement
    • Commerces
  • Vote des taux de contributions directes pour 2017
  • Indemnité des élus : selon l'indice brut terminal de la fonction publique à compter du 1er janvier 2017
  • Rétrocession de la voirie du lotissement de la Pommeraie
  • Affaires diverses :
  • Informations sur la vidéo protection
  • Etc

Télécharger le compte-rendu ici

Séance du vendredi 10 mars 2017

Ordre du jour

  • Validation du compte-rendu
  • Finances
  • Comptes de gestion et comptes administratifs 2016 :
    • Commune
    • Assainissement
    • Commerces
      et affectation des résultats
  • Travaux : demande de subvention FSIL Grandes priorités pour
  • l'extension de l'accueil périscolaire
  • la rénovation thermique à l'école publique et à la salle de la Pommeraie
  • Personnel : Actualisation de la liste des emplois communaux
  • Ecole :
    • Participation 2017 pour les fournitures scolaires et le crédit culturel
    • Subvention 2017 pour le RASED
    • Demande de subvention de l'APE pour un projet de classe de neige
  • Intercommunalité :
  • PLUi : décision de transfert ou non de la compétence P.L.U. à la Communauté de Communes
  • SYDELA : avenant à la convention pour groupement d'achat d'électricité
  • Affaires diverses :
    • Tours de garde pour les élections présidentielles
    • Etc
Télécharger le compte-rendu ici

Agence de création de sites Internet pour les professionnels et les collectivités située à Nantes