Conseils municipaux 2017

Compte-rendus des conseils municipaux

Séance du vendredi 12 mai 2017

  • Validation du compte-rendu
  • Tirage au sort des jurés d'assises pour 2018
  • Finances
  • Subvention 2017
  • Admission en non-valeur
  • Travaux d'aménagement du bourg - séquence 3 : lancement des travaux et demandes de subventions
  • Personnel :
    • Création de poste d'ASEM
    • Suppression poste d'adjoint technique 22,93 h par semaine
  • Enfance - jeunesse :
    • Tarifs du restaurant scolaire au 1er septembre 2017
    • Projet de règlement de l'APS et de l'ALSH
  • Affaires diverses :

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Séance du vendredi 7 avril 2017

Ordre du jour

  • Validation du compte-rendu
  • Finances
  • Budgets primitifs 2017 :
    • Commune
    • Assainissement
    • Commerces
  • Vote des taux de contributions directes pour 2017
  • Indemnité des élus : selon l'indice brut terminal de la fonction publique à compter du 1er janvier 2017
  • Rétrocession de la voirie du lotissement de la Pommeraie
  • Affaires diverses :
  • Informations sur la vidéo protection
  • Etc

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Séance du vendredi 10 mars 2017

Ordre du jour

  • Validation du compte-rendu
  • Finances
  • Comptes de gestion et comptes administratifs 2016 :
    • Commune
    • Assainissement
    • Commerces
      et affectation des résultats
  • Travaux : demande de subvention FSIL Grandes priorités pour
  • l'extension de l'accueil périscolaire
  • la rénovation thermique à l'école publique et à la salle de la Pommeraie
  • Personnel : Actualisation de la liste des emplois communaux
  • Ecole :
    • Participation 2017 pour les fournitures scolaires et le crédit culturel
    • Subvention 2017 pour le RASED
    • Demande de subvention de l'APE pour un projet de classe de neige
  • Intercommunalité :
  • PLUi : décision de transfert ou non de la compétence P.L.U. à la Communauté de Communes
  • SYDELA : avenant à la convention pour groupement d'achat d'électricité
  • Affaires diverses :
    • Tours de garde pour les élections présidentielles
    • Etc
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