conseils municipaux 2008

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement, environ 8 fois par an..
Vous trouverez dans cette page les ordres du jour avec la possibilité de télécharger le compte-rendu du conseil.

Séance du vendredi 15 février 2008 - Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Finances
    • Comptes administratifs et comptes de gestion 2007
    • Autorisation de dépenses d'investissement
  • Bâtiments
    • Extension du groupe scolaire
    • Extension et mise aux normes du bâtiment Al'Fa Répit
    • Espace Domicile, construction de 6 logements Impasse de la Pommeraie
  • Acquisitions foncières et ventes
    • Accès Lotissement la Guillerie
    • Espace réservé pour accès au Clos Neuf
    • Parcelles boisées aux Landes de Bilais
    • Vente de terrain dans la Zone d'Activités
    • Lotissement des Trois Roches, rachat d'un terrain
  • Questions diverses

Séance du lundi 31 mars 2008 - Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Conseil Municipal
    • Fonctionnement du Conseil Municipal
    • Mise en place des commissions
    • Constitution de la commission d'appel d'offres
    • Désignation des membres du CCAS
    • Désignation des délégués des EPCI et autres organismes
    • Délégations au Conseil Municipal au Maire
    • Fixation des indemnités des élus
  • Finances
    • Comptes de gestion 2007
    • Montant du crédit fournitures scolaires 2008
    • Montant des participations : crédit culturel et R.R.E. /2008
    • Admission en non valeur
  • Affaires diverses

Séance du vendredi 11 avril 2008- Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Finances
    • Budget primitif 2008
    • Vote des taux des contributions directes
    • PAVC 2008
    • Informatique école : demande de subvention R.R.E.
    • Indemnité de Conseil au receveur municipal
    • Personnel : Indemnité forfaitaire pour élections
    • Exercice du droit à la formation des élus
  • Foncier
    • Achat de terrain aux Landes de Bilais
    • Terrain de Mme DAUFFY
  • Affaires diverses

Séance du vendredi 23 mai 2008 - Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Tirage au sort des jurés d'assises pour 2009
  • Constitution Commission Communale des Impôts Directs
  • Attribution des subventions aux associations
  • Restaurant scolaire, choix du prestataire, tarif des repas, modalité de fonctionnement
  • Ouverture d'une 8ème classe à l'école
  • Acquisition foncière rue des Trois Roches
  • Voirie : tarif pour création d'accès sur trottoir existant
  • Questions diverses

Séance du mardi 15 juillet 2008 - Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Extension du groupe scolaire : autorisation de signature du marché
  • Création de 3 postes d'adjoint technique 2ème classe
  • Lotissement de la Guillerie : avancement du projet
  • Avis sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)
  • Pour information : Voirie 2008, résultat de l'appel d'offre
  • Questions diverses

Séance du vendredi 3 octobre 2008- Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Foncier
    • Lotissement de la Guillerie, acquisition du terrain SAVARY
    • Demande d'acquisition AB 501 pour 119 m² (derrière école)
    • Fixation du prix de vente du lot n°8 pour 618 m² Lotissement des Trois Roches
    • Propriété CLERO : suite à donner à l'évaluation domaniale
    • Lotissement du clos Merçais : mesures environnementales
  • Travaux
    • Lotissement de la Guillerie : résultat de la consultation des entreprises
    • Bâtiment Al'Fa Répit : résultat de la consultation des entreprises
    • Ecole : suivi des travaux
    • Projets communaux susceptibles d'être inscrits au projet de territoire 2009-2011
  • Enfance jeunesse
    • Demande de crédits complémentaires pour les fournitures scolaires et le crédit culturel pour 19 élèves supplémentaires
    • Projet de création d'un centre aéré
  • Gratification d'un stagiaire à fixer
  • Carrière de Ste Ann sur Brivet/ Campbon : avis
  • Affaires diverses

Séance du vendredi 07 novembre 2008 - Télécharger le compte-rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Finances
    • Commune : décision modificative n°1 dont
    • Subvention CCAS, acquisition foncière ZB 180 et AB 69,
    • Eclairage public
    • Assainissement décision modificative n°2
  • Voirie : reclassement des chemins et des routes
  • Assainissement
    • Rapport sur le prix de l'eau et l'assainissement 2007
    • Assistance à la maîtrise d'ouvrage
  • Petite enfance
    • Règlement CLSH
    • Harmonisation des tarifs du CLSH et de l'accueil périscolaire
  • Tarifs locations des salles 2009
  • Suivi des travaux en cours
    • Extension du groupe scolaire
    • Al'Fa Répit
  • Lotissement de la Guillerie
    • Suivi des travaux
    • Aide à l'accession à la propriété
  • Acquisition de logiciels et du matériel informatique pour la mairie
  • Affaires diverses
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