conseils municipaux 2009

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement, environ 8 fois par an.
Vous trouverez dans cette page les ordres du jour avec la possibilité de télécharger le compte-rendu du conseil.

Séance du vendredi 23 janvier 2009 - Télécharger le compte rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Foncier
    • Lotissement du Clos Neuf : rétrocession à la commune des espaces et équipements publics
    • Acquisition rue du Clos Merçais : prise en charge main-levée d'hypothèque
    • Résidence de la Guillerie : acquisition parcelle de 20 m² à Espace Domicile
    • Acquisition propriété Cléro : prise en charge de différents diagnostics
    • Bail de la parcelle ZD 92 - Le Souchet
  • Etudes d'assainissement - Dossier loi sur l'eau : demande de subventions
  • Projet voirie/sécurité en centre Bourg
  • Contrat de Territoire 2009-2011 et 2012-2014 : projets
  • Personnel : modification d'horaires du poste d'adjoint d'animation 2ème classe
  • Bâtiments :
    • Avenants au marché Extension du groupe scolaire pour vide-sanitaire et travaux de démolition du mur
    • Suivi des travaux en cours
    • Convention Accueil de Loisirs Sans Hébergement avec la CAF
  • Finances : autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget
  • Affaires diverses :
    • Environnement - cimetière : parking et déplacement du monument aux morts
    • Acquisition d'un modulaire : objectif
    • Tarif de vente de la terre végétale ... Etc

Séance du vendredi 27 février 2009 - Télécharger le compte rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Finances
    • Compte administratifs et comptes de gestion 2008
    • Commune
    • Assainissement
    • Lotissement de la Guillerie
    • Lotissement ZA les Pontereaux
    • Remboursement FCTVA 2008 : autorisation signature convention
  • Projet voirie/ sécurité en centre bourg :
    • Présentation de l'avant projet et du plan de financement
    • Demande de subvention : D.G.E., …
  • Assainissement : étude/dossier loi sur l'eau : choix du bureau d'études
  • Ecole : Fournitures scolaires et crédit culturel 2009
  • Foncier : Lotissement du Clos Neuf - Rétrocession à la commune des espaces et des équipements publics
  • Affaires diverses :
    • Remboursement consommation électricité pour éclairage public autour église
    • Création d'un site internet
    • Demande de subvention
    • Rémunération de stagiaires BAFA
    • Devis pour main courante aux Landes de Bilais

Séance du vendredi 27 mars 2009 - Télécharger le compte rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Finances :
    • Budgets primitifs 2009
    • Commune
    • Assainissement
    • Lotissement La Guillerie
    • Lotissement ZA les Pontereaux
    • Vote des taux des contributions directes
  • Voirie :
    • Programme des travaux de voirie 2009 (PAVC)
    • Demande de subvention PAVC
    • Adhésion au Syndicat de voirie du canton de St Nicolas de Redon
    • Contrat de Restauration et d'Entretien des Zones Humides (CREZH) : délégation du maître d'ouvrage
  • Foncier :
    • Lotissement la Guillerie : autorisation de vente de lots
    • Landes de Bilais : délibération modificative pour l'acquisition des parcelles ZK 51 et 53
  • Affaires diverses

Séance du vendredi 15 mai 2009 - Télécharger le compte rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Tirage au sort des jurés d'assises
  • Affaires scolaires - Equipement informatique
    • Projet école numérique rurale
  • Travaux et aménagements
    • Avenants pour extension de l'école et bâtiment Al'fa Répit
    • Lotiss. La Guillerie -voirie : aménagement des entrées non closes
    • Entretien du terrain de football
    • Jeux pour enfants sur espace public
  • Finances
    • Attribution de subventions aux associations
    • Budget communal - décision modificative n°1
  • Adhésion au Syndicat de voirie de St Nicolas de Redon
  • CREZH (Contrat de Restauration et d'Entretien des Zones Humides)
    • Délégation du maître d'ouvrage
  • Affaires diverses
    • Site internet de la Commune
    • Clôture de l'espace vert de Coiffy
    • Extension réseau d'eau à la Clémençais : convention

Séance du vendredi 26 juin 2009 - Télécharger le compte rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Foncier
    • Revente de l'immeuble Cléro 23 Grande Rue : surface et prix à définir
    • Espace Domicile : projet de logements sociaux dans le lotissement du Clos Merçais : demande d'exonération de la T.L.E.
    • Local Al'fa Répit 13 Place de l'église : révision du loyer au 1er juillet 2009
  • Enfance jeunesse : restaurant scolaire : Tarifs de fonctionnement
  • Voirie PAVC 2009
    • Résultats de l'appel d'offres
    • Détail du programme des travaux
  • Jurés d'assises : tirage au sort d'une personne
  • Personnel : création de poste pour avancement de grade
    • ATSEM principal 2ème classe
    • ATSEM 1ère classe
  • Défibrilateur : information sur l'avancement du dossier
  • Affaires diverses :
    • Assainissement - Etudes : compte rendu réunion du 17 juin
    • SMAHBB : avis de réunion le 8 juillet

Séance du vendredi 18 septembre 2009 - Télécharger le compte rendu du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • Batiments - Travaux
    • Extension du groupe scolaire : avenants au marché
    • Bibliothèque : projet communautaire (pour information)
    • Bail commercial LMP Coiffure : transfert à Id Coiff
  • Eau et assainissement
    • Rapport sur l'Eau et l'Assainissement 2008
    • Assainissement - Etudes préalables au dossier Loi sur l'Eau : suivi de l'étude en cours
    • Sage et Contrat Régional de Bassin Versant
  • Foncier
    • Cession de terrain (170 m²) au Jaunais
    • Acquisition de l'emplacement réservé des Consorts Guihard à Catiho
  • Voirie
    • Suivi des travaux
    • Endommagement du Pont de la Crôle : travaux de réfection
    • Elaboration d'un plan de mise en accessibilité : groupement de commande avec la Communauté de Communes
  • Affaires diverses
    • Demande de crédits supplémentaires pour les fournitures scolaires pour 23 nouveaux élèves
    • Fonctionnement du Restaurant scolaire
    • Privatisation de la Poste, etc...

Séance du Vendredi 20 novembre 2009 - Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal

Ordre du jour :

  • Finances
    • Commune : décision modificative n° 2
    • Lotisseemnt La Guillerie : décision modificative
    • Emprunt 2009 de la Commune
  • Travaux d'extention de l'école : avenants
  • Tarifs 2010 : révision
    • Locations de salles
    • Accueil de loisirs
    • Accueil périscolaire
  • Enfance/jeunesse
    • Restaurant scolaire : fonctionnement - modification du règlement
    • Accueil de loisirs : bilan et perspectives
  • Contrat CAE passerelle
  • Syndicat mixte des transports scolaires : dissolution au 31 décembre 2009
  • Vente de terrain au lotissement des Trois Roches
  • Affaires diverses
    • Cession de terrain à Catiho
    • Réunion publique pour projet déviation CD 773
    • Projet de loi/suppression taxe professionnelle
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