conseils municipaux 2010

Séance du vendredi 10 décembre 2010

Télécharger le compte-rendu CRCM 10 déc.2010

Ordre du jour :

• Tarifs 2011
• Locations de salles
• Concessions au cimetière et au columbarium
• Busage
• Assainissement
• Accueils périscolaire et de loisirs
• Implantation commerciale :
• Permis de construire
• Acquisition du terrain de Mme Courtel
• Cession de terrain pour l’implantation de la boulangerie
• Foncier
• PVR Ardignon : acquisition de terrains
• Acquisition du terrain emplacement réservé n°16
• Vente du terrain lotissement des Trois Roches soumis à la TVA
• Voirie - Sécurité :
• Consultation pour aménagement de sécurité sur le CD 773
• Renouvellement de la convention ATESAT
• Actualisation de la longueur de la voirie communale
• Fin du contrat Clear Channel/panneaux d’affichage
• Assainissement
• Dossiers d’incidences Loi sur l’Eau pour la construction des stations d’épuration
• Rapport 2009 sur l’Eau et l’Assainissement
• Intercommunalité :
• Rapport 2009 du Syndicat de voirie
• Communauté de Communes : révision de l’attribution de compensation
• Enfance Jeunesse : autorisation de signature du Contrat Enfance Jeunesse 2010/2013
• Affaires diverses :
• Demande de subvention exceptionnelle de l’ABC3R
• Acquisition d’un four pour la cuisine de la salle polyvalente
• Etc …….

Séance du vendredi 1er octobre 2010

Ordre du jour :

• Assainissement :  
• Suivi du dossier et consultation pour la maîtrise d'oeuvre des travaux de réhabilisation du réseau
• Implantation commerciale :
• Validation du projet architectural et du plan de circulation
• Demandes de subventions
• Enfance-Jeunesse
• Ecole : situation de rentrée et demande de crédits supplémentaires/ouverture de classes (consulter le diaporama)
• Accueil de loisirs et Restaurant Scolaire : création de poste
• Finances : Décisions modificatives/Commune, Assainissement, Z.A. Les Pontereaux
• Sécurité : aménagements ponctuels pour le respect des limitations de vitesse
  
• Affaires diverses :
• Convention pour le service de Téléassistance
• S.I.AE¨P. : mise à disposition des biens communaux
• Demande d'ouverture supplémentaire de l'agence postale
• Urbanisme : vente d'une parcelle attenante à une propriété communale
• Inventaire des zones humides : composition de la commission
• etc...

Séance du vendredi 2 juillet 2010

Ordre du jour :

• Assainissement :
• Approbation du diagnostic
• Présentation des incidences et du schéma directeur
• Planning pour l’élaboration du dossier Loi sur l’Eau
• Implantation commerciale :
• Validation du site et de l’avant-projet
• Affaires diverses

Séance du vendredi 28 mai 2010

Ordre du jour :

• Tirage au sort des jurés d’assises
• Attributions des subventions aux associations
• Assainissement : Réhabilitation du réseau suite aux mesures nappes hautes :
• dossier de consultation
• Aménagement commercial : avant-projet + acquisition du terrain
• Aménagements de sécurité :
• Carrefour Grande Rue/rue du Clos Martin
• Espace commercial
• Abords école / rond-point
• Affaires scolaires et parascolaires
• Acquisition d’un modulaire et demande de subvention
• Demande de subvention pour matériel informatique (R.R.E.)
• Restaurant scolaire :
• -Fonctionnement pour la rentrée
• -Tarifs
• ALSH : perspectives d’ouverture pour 2010
• Foncier
• Acquisition terrain RIAUD pour aménagement de sécurité
• Acquisition des jardins de Coiffy
• Ardignon : acquisition de terrains
• Règlementation de la circulation sur le CR N° 4 d’Ardignon
• Cimetière et columbarium : mise à jour du règlement
• Taxi : avis pour nouvelle demande d’autorisation d’exploitation
• Affaires diverses :
• Modulaire aux Pourprés : degrés d’aménagement – Demande de subvention CAF
• Modalités de location de salles pendant la période scolaire
• PAVC 2010 : Résultat de la consultation pour information

Séance du vendredi 26 février 2010

- Télécharger CRCM 26 mars 2010

Ordre du jour : 

•  Budgets primitifs 2010
• Commune
• Fonctionnement
• Vote des taux des contributions directes
• Investissement
• PVR Chemin d’Ardignon
• Programme des travaux de voirie 2010 et demande de subvention
• Aménagements de sécurité
• Aménagement de la zone commerciale
• Acquisition d’un modulaire pour l’école
• Assainissement
• Révision des tarifs pour 2010
• Lotissement la Guillerie
• Lotissement Z.A. Les Pontereaux
• Vente du reliquat de terrains à la Communauté de Communes
• Landes de Bilais : demande de renouvellement du contrat Espaces Naturels Sensibles
• Personnel : institution du temps partiel et fixation des modalités
• Communauté de communes : désignation de deux délégués pour la constitution de la commission des attributions de compensation
• Affaires diverses.

Séance du vendredi 26 février 2010

Ordre du jour :

• Comptes Administratifs et comptes de gestion 2009 – Affectation des résultats
• Commune
• Assainissement
• Lotissement la Guillerie
• Lotissement Z.A. Les Pontereaux
• Assainissement
• Demande de subvention DGE pour réhabilitation du réseau
• Bâtiment commercial
• Choix de l’architecte
• Ecole
• Crédits 2010 pour les fournitures scolaires, le crédit culturel et le RASED
• Espace Domicile
• Demande de garantie d’emprunts pour le projet de logements locatifs au Clos Merçais
• Affaires diverses
• Jardins de Coiffy : proposition d’acquisition d’une parcelle
•  Etc…

Séance du vendredi 5 février 2010

- Télécharger CRCM 05 fevrier 2010

Ordre du jour :

• Assainissement 
• Résultats de la consultation pour le secteur de Bilais à Catiho
• Validation de la solution retenue pour le secteur
• Avancement de l’étude sur l’état du réseau
• Voirie : Désignation de délégués au Syndicat de voirie du canton de St-Nicolas de Redon et limitrophes
• Implantation commerciale : Consultation de cabinets d’architectes pour avant-projet
• Schéma Départemental d'accueil des gens du voyage : avis
• Aide aux sinistrés d’Haïti
• Affaires diverses :
• Sécurité aux abords de l’école, Etc….