conseils municipaux 2010
Séance du vendredi 10 décembre 2010
Télécharger le compte-rendu CRCM 10 déc.2010
Ordre du jour :
- Tarifs 2011
- Locations de salles
- Concessions au cimetière et au columbarium
- Busage
- Assainissement
- Accueils périscolaire et de loisirs
- Implantation commerciale :
- Permis de construire
- Acquisition du terrain de Mme Courtel
- Cession de terrain pour l’implantation de la boulangerie
- Foncier
- PVR Ardignon : acquisition de terrains
- Acquisition du terrain emplacement réservé n°16
- Vente du terrain lotissement des Trois Roches soumis à la TVA
- Voirie - Sécurité :
- Consultation pour aménagement de sécurité sur le CD 773
- Renouvellement de la convention ATESAT
- Actualisation de la longueur de la voirie communale
- Fin du contrat Clear Channel/panneaux d’affichage
- Assainissement
- Dossiers d’incidences Loi sur l’Eau pour la construction des stations d’épuration
- Rapport 2009 sur l’Eau et l’Assainissement
- Intercommunalité :
- Rapport 2009 du Syndicat de voirie
- Communauté de Communes : révision de l’attribution de compensation
- Enfance Jeunesse : autorisation de signature du Contrat Enfance Jeunesse 2010/2013
- Affaires diverses :
- Demande de subvention exceptionnelle de l’ABC3R
- Acquisition d’un four pour la cuisine de la salle polyvalente
- Etc …….
Séance du vendredi 1er octobre 2010
- Télécharger CRCM du 1er oct 2010Ordre du jour :
- Assainissement :
- Suivi du dossier et consultation pour la maîtrise d'oeuvre des travaux de réhabilisation du réseau
- Implantation commerciale :
- Validation du projet architectural et du plan de circulation
- Demandes de subventions
- Enfance-Jeunesse
- Ecole : situation de rentrée et demande de crédits supplémentaires/ouverture de classes (consulter le diaporama)
- Accueil de loisirs et Restaurant Scolaire : création de poste
- Finances : Décisions modificatives/Commune, Assainissement, Z.A. Les Pontereaux
- Sécurité : aménagements ponctuels pour le respect des limitations de vitesse
- Affaires diverses :
- Convention pour le service de Téléassistance
- S.I.AE¨P. : mise à disposition des biens communaux
- Demande d'ouverture supplémentaire de l'agence postale
- Urbanisme : vente d'une parcelle attenante à une propriété communale
- Inventaire des zones humides : composition de la commission
- etc...
Séance du vendredi 2 juillet 2010
- Télécharger CRCM 2 JUILLET 2010
Ordre du jour :
- Assainissement :
- Approbation du diagnostic
- Présentation des incidences et du schéma directeur
- Planning pour l’élaboration du dossier Loi sur l’Eau
- Implantation commerciale :
- Validation du site et de l’avant-projet
- Affaires diverses
Séance du vendredi 28 mai 2010
- Télécharger CRCM 28 MAI 2010
Ordre du jour :
- Tirage au sort des jurés d’assises
- Attributions des subventions aux associations
- Assainissement : Réhabilitation du réseau suite aux mesures nappes hautes :
- dossier de consultation
- Aménagement commercial : avant-projet + acquisition du terrain
- Aménagements de sécurité :
- Carrefour Grande Rue/rue du Clos Martin
- Espace commercial
- Abords école / rond-point
- Affaires scolaires et parascolaires
- Acquisition d’un modulaire et demande de subvention
- Demande de subvention pour matériel informatique (R.R.E.)
- Restaurant scolaire :
- -Fonctionnement pour la rentrée
- -Tarifs
- ALSH : perspectives d’ouverture pour 2010
- Foncier
- Acquisition terrain RIAUD pour aménagement de sécurité
- Acquisition des jardins de Coiffy
- Ardignon : acquisition de terrains
- Règlementation de la circulation sur le CR N° 4 d’Ardignon
- Cimetière et columbarium : mise à jour du règlement
- Taxi : avis pour nouvelle demande d’autorisation d’exploitation
- Affaires diverses :
- Modulaire aux Pourprés : degrés d’aménagement – Demande de subvention CAF
- Modalités de location de salles pendant la période scolaire
- PAVC 2010 : Résultat de la consultation pour information
Séance du vendredi 26 février 2010
- Télécharger CRCM 26 mars 2010
Ordre du jour :
- Budgets primitifs 2010
- Commune
- Fonctionnement
- Vote des taux des contributions directes
- Investissement
- PVR Chemin d’Ardignon
- Programme des travaux de voirie 2010 et demande de subvention
- Aménagements de sécurité
- Aménagement de la zone commerciale
- Acquisition d’un modulaire pour l’école
- Assainissement
- Révision des tarifs pour 2010
- Lotissement la Guillerie
- Lotissement Z.A. Les Pontereaux
- Vente du reliquat de terrains à la Communauté de Communes
- Landes de Bilais : demande de renouvellement du contrat Espaces Naturels Sensibles
- Personnel : institution du temps partiel et fixation des modalités
- Communauté de communes : désignation de deux délégués pour la constitution de la commission des attributions de compensation
- Affaires diverses.
Séance du vendredi 26 février 2010
- Télécharger CRCM 26 fevrier 2010
Ordre du jour :
- Comptes Administratifs et comptes de gestion 2009 – Affectation des résultats
- Commune
- Assainissement
- Lotissement la Guillerie
- Lotissement Z.A. Les Pontereaux
- Assainissement
- Demande de subvention DGE pour réhabilitation du réseau
- Bâtiment commercial
- Choix de l’architecte
- Ecole
- Crédits 2010 pour les fournitures scolaires, le crédit culturel et le RASED
- Espace Domicile
- Demande de garantie d’emprunts pour le projet de logements locatifs au Clos Merçais
- Affaires diverses
- Jardins de Coiffy : proposition d’acquisition d’une parcelle
- Etc…
Séance du vendredi 5 février 2010
- Télécharger CRCM 05 fevrier 2010
Ordre du jour :
- Assainissement
- Résultats de la consultation pour le secteur de Bilais à Catiho
- Validation de la solution retenue pour le secteur
- Avancement de l’étude sur l’état du réseau
- Voirie : Désignation de délégués au Syndicat de voirie du canton de St-Nicolas de Redon et limitrophes
- Implantation commerciale : Consultation de cabinets d’architectes pour avant-projet
- Schéma Départemental d'accueil des gens du voyage : avis
- Aide aux sinistrés d’Haïti
- Affaires diverses :
- Sécurité aux abords de l’école, Etc….