conseils municipaux 2010

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement, environ 8 fois par an..
Vous trouverez dans cette page les ordres du jour avec la possibilité de télécharger le compte-rendu du conseil.

Séance du vendredi 10 décembre 2010

Télécharger le compte-rendu CRCM 10 déc.2010

Ordre du jour :

  • Tarifs 2011
    • Locations de salles
    • Concessions au cimetière et au columbarium
    • Busage
    • Assainissement
    • Accueils périscolaire et de loisirs
  • Implantation commerciale :
    • Permis de construire
    • Acquisition du terrain de Mme Courtel
    • Cession de terrain pour l'implantation de la boulangerie
  • Foncier
    • PVR Ardignon : acquisition de terrains
    • Acquisition du terrain emplacement réservé n°16
    • Vente du terrain lotissement des Trois Roches soumis à la TVA
  • Voirie - Sécurité :
    • Consultation pour aménagement de sécurité sur le CD 773
    • Renouvellement de la convention ATESAT
    • Actualisation de la longueur de la voirie communale
    • Fin du contrat Clear Channel/panneaux d'affichage
  • Assainissement
    • Dossiers d'incidences Loi sur l'Eau pour la construction des stations d'épuration
    • Rapport 2009 sur l'Eau et l'Assainissement
  • Intercommunalité :
    • Rapport 2009 du Syndicat de voirie
    • Communauté de Communes : révision de l'attribution de compensation
  • Enfance Jeunesse : autorisation de signature du Contrat Enfance Jeunesse 2010/2013
  • Affaires diverses :
    • Demande de subvention exceptionnelle de l'ABC3R
    • Acquisition d'un four pour la cuisine de la salle polyvalente
    • Etc …….

Séance du vendredi 1er octobre 2010

- Télécharger CRCM du 1er oct 2010

Ordre du jour :

  • Assainissement :
    • Suivi du dossier et consultation pour la maîtrise d'oeuvre des travaux de réhabilisation du réseau
  • Implantation commerciale :
    • Validation du projet architectural et du plan de circulation
    • Demandes de subventions
  • Enfance-Jeunesse
    • Ecole : situation de rentrée et demande de crédits supplémentaires/ouverture de classes (consulter le diaporama)
    • Accueil de loisirs et Restaurant Scolaire : création de poste
  • Finances : Décisions modificatives/Commune, Assainissement, Z.A. Les Pontereaux
  • Sécurité : aménagements ponctuels pour le respect des limitations de vitesse
  • Affaires diverses :
    • Convention pour le service de Téléassistance
    • S.I.AE¨P. : mise à disposition des biens communaux
    • Demande d'ouverture supplémentaire de l'agence postale
    • Urbanisme : vente d'une parcelle attenante à une propriété communale
    • Inventaire des zones humides : composition de la commission
    • etc...

Séance du vendredi 2 juillet 2010

- Télécharger CRCM 2 JUILLET 2010

Ordre du jour :

  • Assainissement :
    • Approbation du diagnostic
    • Présentation des incidences et du schéma directeur
    • Planning pour l'élaboration du dossier Loi sur l'Eau
  • Implantation commerciale :
    • Validation du site et de l'avant-projet
  • Affaires diverses

Séance du vendredi 28 mai 2010

- Télécharger CRCM 28 MAI 2010

Ordre du jour :

  • Tirage au sort des jurés d'assises
  • Attributions des subventions aux associations
  • Assainissement : Réhabilitation du réseau suite aux mesures nappes hautes :
    • dossier de consultation
  • Aménagement commercial : avant-projet + acquisition du terrain
  • Aménagements de sécurité :
    • Carrefour Grande Rue/rue du Clos Martin
    • Espace commercial
    • Abords école / rond-point
  • Affaires scolaires et parascolaires
    • Acquisition d'un modulaire et demande de subvention
    • Demande de subvention pour matériel informatique (R.R.E.)
    • Restaurant scolaire :
      • -Fonctionnement pour la rentrée
      • -Tarifs
    • ALSH : perspectives d'ouverture pour 2010
  • Foncier
    • Acquisition terrain RIAUD pour aménagement de sécurité
    • Acquisition des jardins de Coiffy
    • Ardignon : acquisition de terrains
    • Règlementation de la circulation sur le CR N° 4 d'Ardignon
  • Cimetière et columbarium : mise à jour du règlement
  • Taxi : avis pour nouvelle demande d'autorisation d'exploitation
  • Affaires diverses :
    • Modulaire aux Pourprés : degrés d'aménagement - Demande de subvention CAF
    • Modalités de location de salles pendant la période scolaire
    • PAVC 2010 : Résultat de la consultation pour information

Séance du vendredi 26 février 2010

- Télécharger CRCM 26 mars 2010

Ordre du jour :

  • Budgets primitifs 2010
    • Commune
      • Fonctionnement
        • Vote des taux des contributions directes
      • Investissement
        • PVR Chemin d'Ardignon
        • Programme des travaux de voirie 2010 et demande de subvention
        • Aménagements de sécurité
        • Aménagement de la zone commerciale
        • Acquisition d'un modulaire pour l'école
    • Assainissement
      • Révision des tarifs pour 2010
    • Lotissement la Guillerie
    • Lotissement Z.A. Les Pontereaux
      • Vente du reliquat de terrains à la Communauté de Communes
  • Landes de Bilais : demande de renouvellement du contrat Espaces Naturels Sensibles
  • Personnel : institution du temps partiel et fixation des modalités
  • Communauté de communes : désignation de deux délégués pour la constitution de la commission des attributions de compensation
  • Affaires diverses.

Séance du vendredi 26 février 2010

- Télécharger CRCM 26 fevrier 2010

Ordre du jour :

  • Comptes Administratifs et comptes de gestion 2009 - Affectation des résultats
    • Commune
    • Assainissement
    • Lotissement la Guillerie
    • Lotissement Z.A. Les Pontereaux
  • Assainissement
    • Demande de subvention DGE pour réhabilitation du réseau
  • Bâtiment commercial
    • Choix de l'architecte
  • Ecole
    • Crédits 2010 pour les fournitures scolaires, le crédit culturel et le RASED
  • Espace Domicile
    • Demande de garantie d'emprunts pour le projet de logements locatifs au Clos Merçais
  • Affaires diverses
    • Jardins de Coiffy : proposition d'acquisition d'une parcelle
    • Etc…

Séance du vendredi 5 février 2010

- Télécharger CRCM 05 fevrier 2010

Ordre du jour :

  • Assainissement
    • Résultats de la consultation pour le secteur de Bilais à Catiho
    • Validation de la solution retenue pour le secteur
    • Avancement de l'étude sur l'état du réseau
  • Voirie : Désignation de délégués au Syndicat de voirie du canton de St-Nicolas de Redon et limitrophes
  • Implantation commerciale : Consultation de cabinets d'architectes pour avant-projet
  • Schéma Départemental d'accueil des gens du voyage : avis
  • Aide aux sinistrés d'Haïti
  • Affaires diverses :
    • Sécurité aux abords de l'école, Etc….
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