conseils municipaux 2010

Séance du vendredi 10 décembre 2010

Télécharger le compte-rendu CRCM 10 déc.2010

Ordre du jour :

• Tarifs 2011
• • Locations de salles
  • Concessions au cimetière et au columbarium
  • Busage
  • Assainissement
  • Accueils périscolaire et de loisirs
• Implantation commerciale :
• • Permis de construire
  • Acquisition du terrain de Mme Courtel
  • Cession de terrain pour l'implantation de la boulangerie
• Foncier
• • PVR Ardignon : acquisition de terrains
  • Acquisition du terrain emplacement réservé n°16
  • Vente du terrain lotissement des Trois Roches soumis à la TVA
• Voirie - Sécurité :
• • Consultation pour aménagement de sécurité sur le CD 773
  • Renouvellement de la convention ATESAT
  • Actualisation de la longueur de la voirie communale
  • Fin du contrat Clear Channel/panneaux d'affichage
• Assainissement
• • Dossiers d'incidences Loi sur l'Eau pour la construction des stations d'épuration
  • Rapport 2009 sur l'Eau et l'Assainissement
• Intercommunalité :
• • Rapport 2009 du Syndicat de voirie
  • Communauté de Communes : révision de l'attribution de compensation
• Enfance Jeunesse : autorisation de signature du Contrat Enfance Jeunesse 2010/2013
• Affaires diverses :
• • Demande de subvention exceptionnelle de l'ABC3R
  • Acquisition d'un four pour la cuisine de la salle polyvalente
  • Etc …….

Séance du vendredi 1er octobre 2010

Ordre du jour :

• Assainissement :
• • Suivi du dossier et consultation pour la maîtrise d'oeuvre des travaux de réhabilisation du réseau
• Implantation commerciale :
• • Validation du projet architectural et du plan de circulation
  • Demandes de subventions
• Enfance-Jeunesse
• • Ecole : situation de rentrée et demande de crédits supplémentaires/ouverture de classes (consulter le diaporama)
  • Accueil de loisirs et Restaurant Scolaire : création de poste
• Finances : Décisions modificatives/Commune, Assainissement, Z.A. Les Pontereaux
• Sécurité : aménagements ponctuels pour le respect des limitations de vitesse
  
• Affaires diverses :
• • Convention pour le service de Téléassistance
  • S.I.AE¨P. : mise à disposition des biens communaux
  • Demande d'ouverture supplémentaire de l'agence postale
  • Urbanisme : vente d'une parcelle attenante à une propriété communale
  • Inventaire des zones humides : composition de la commission
  • etc...

Séance du vendredi 2 juillet 2010

Ordre du jour :

• Assainissement :
• • Approbation du diagnostic
  • Présentation des incidences et du schéma directeur
  • Planning pour l'élaboration du dossier Loi sur l'Eau
• Implantation commerciale :
• • Validation du site et de l'avant-projet
• Affaires diverses

Séance du vendredi 28 mai 2010

Ordre du jour :

• Tirage au sort des jurés d'assises
• Attributions des subventions aux associations
• Assainissement : Réhabilitation du réseau suite aux mesures nappes hautes :
• • dossier de consultation
• Aménagement commercial : avant-projet + acquisition du terrain
• Aménagements de sécurité :
• • Carrefour Grande Rue/rue du Clos Martin
  • Espace commercial
  • Abords école / rond-point
• Affaires scolaires et parascolaires
• • Acquisition d'un modulaire et demande de subvention
  • Demande de subvention pour matériel informatique (R.R.E.)
  • Restaurant scolaire :
  • • -Fonctionnement pour la rentrée
    • -Tarifs
  • ALSH : perspectives d'ouverture pour 2010
• Foncier
• • Acquisition terrain RIAUD pour aménagement de sécurité
  • Acquisition des jardins de Coiffy
  • Ardignon : acquisition de terrains
  • Règlementation de la circulation sur le CR N° 4 d'Ardignon
• Cimetière et columbarium : mise à jour du règlement
• Taxi : avis pour nouvelle demande d'autorisation d'exploitation
• Affaires diverses :
• • Modulaire aux Pourprés : degrés d'aménagement - Demande de subvention CAF
  • Modalités de location de salles pendant la période scolaire
  • PAVC 2010 : Résultat de la consultation pour information

Séance du vendredi 26 février 2010

- Télécharger CRCM 26 mars 2010

Ordre du jour :

• Budgets primitifs 2010
• • Commune
  • • Fonctionnement
    • • Vote des taux des contributions directes
    • Investissement
    • • PVR Chemin d'Ardignon
      • Programme des travaux de voirie 2010 et demande de subvention
      • Aménagements de sécurité
      • Aménagement de la zone commerciale
      • Acquisition d'un modulaire pour l'école
  • Assainissement
  • • Révision des tarifs pour 2010
  • Lotissement la Guillerie
  • Lotissement Z.A. Les Pontereaux
  • • Vente du reliquat de terrains à la Communauté de Communes
• Landes de Bilais : demande de renouvellement du contrat Espaces Naturels Sensibles
• Personnel : institution du temps partiel et fixation des modalités
• Communauté de communes : désignation de deux délégués pour la constitution de la commission des attributions de compensation
• Affaires diverses.

Séance du vendredi 26 février 2010

Ordre du jour :

• Comptes Administratifs et comptes de gestion 2009 - Affectation des résultats
• • Commune
  • Assainissement
  • Lotissement la Guillerie
  • Lotissement Z.A. Les Pontereaux
• Assainissement
• • Demande de subvention DGE pour réhabilitation du réseau
• Bâtiment commercial
• • Choix de l'architecte
• Ecole
• • Crédits 2010 pour les fournitures scolaires, le crédit culturel et le RASED
• Espace Domicile
• • Demande de garantie d'emprunts pour le projet de logements locatifs au Clos Merçais
• Affaires diverses
• • Jardins de Coiffy : proposition d'acquisition d'une parcelle
  • Etc…

Séance du vendredi 5 février 2010

- Télécharger CRCM 05 fevrier 2010

Ordre du jour :

• Assainissement
• • Résultats de la consultation pour le secteur de Bilais à Catiho
  • Validation de la solution retenue pour le secteur
  • Avancement de l'étude sur l'état du réseau
• Voirie : Désignation de délégués au Syndicat de voirie du canton de St-Nicolas de Redon et limitrophes
• Implantation commerciale : Consultation de cabinets d'architectes pour avant-projet
• Schéma Départemental d'accueil des gens du voyage : avis
• Aide aux sinistrés d'Haïti
• Affaires diverses :
• • Sécurité aux abords de l'école, Etc….