Conseils municipaux 2013

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement, environ 8 fois par an..
Vous trouverez dans cette page les ordres du jour avec la possibilité de télécharger le compte-rendu du conseil.

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Séance du vendredi 8 novembre 2013

Ordre du jour

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  • Finances :
    • Décision Modificative N°1 sur budgets de la Commune et du Lotiss. La Guillerie
    • Tarifs des locations de salles
    • Tarifs de l'assainissement
    • Autres tarifs
  • Travaux
    • Aménagement du Bourg : avenant n°2
    • Construction de la station du Bourg : Approbation du projet et demandes de subvention
  • Foncier
    • Modalités de portage du projet d'acquisition de l'immeuble 4 place de l'Eglise
    • Cession de la Bibliothèque à la COM-COM
    • Espace réservé n°15 route des Moulins de Bilais
    • Convention pour desserte eau, électricité et téléphone ZA 209 au 31 rue Clos Merçais
  • Intercommunalité :
    • Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) : adhésion de Lavau et Campbon
    • Rapport 2012 du Syndicat de voirie
  • Affaires diverses
    • Travaux pour salon de coiffure
    • Emploi aidé pour les services techniques 2 jours par semaine
    • Etc ……
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­Séance du 20 septembre 2013

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Ordre du jour


  • Travaux :
    • Suivi des travaux engagés : Assainissement - voirie et aménagement du Bourg - La Guillerie
    • Extension du groupe scolaire : résultat de la consultation et autorisation de signatures des marchés
  • Acquisition foncière en centre bourg
  • Intercommunalité :
    • Rapport sur l'eau et l'assainissement 2012
    • Modification des statuts du SIAEP
    • Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) : adhésion de St-Joachim et Sévérac
    • COM-COM : convention de gestion pour l'entretien des sentiers de randonnée
  • Personnel
    • Modification délibération du 04 juillet 2013 /poste d'Adjoint technique 17h30 par semaine
  • Affaires diverses
    • Location de salle à l'association Al'fa Répit
    • etc
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    ­Séance du 4 juillet 2013

    Ordre du jour

    • Travaux
      • Extension du groupe scolaire
        • Appel d'offres : autorisation de signatures des marchés
        • Demande de subvention au Conseil Général
      • Assainissement
        • Suivi des travaux
        • Consultation pour maîtrise d'œuvre Station du Bourg
        • Avenants au lot n° 1 Travaux généraux Station de la Pilais
    • Services Enfance : tarifs au 1er septembre 2013
      • Accueil périscolaire
      • Accueil de loisirs
      • Restaurant scolaire
    • Bâtiments commerciaux :
      • Boulangerie : fixation du montant du loyer
      • Supérette : proposition de climatisation
    • Foncier
      • Propriété 4 Place de l'Eglise : suite à donner après l'évaluation domaniale
    • Personnel
      • Création d'un poste d'ASEM 1ère classe au 1er septembre 2013
    • Affaires diverses
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    Séance du 24 mai 2013

    Ordre du jour

    • Jurés d'assises : tirage au sort pour la liste préparatoire de 2014
    • Finances : attributions des subventions pour 2013
    • Travaux et projets en cours :
      • suivi des travaux et projets en cours
      • PAVC : marché 2013
      • Rénovation de l'éclairage public
      • Construction d'un préau au four de Catiho
      • Alarme à la salle polyvalente
    • Acquisitions diverses
      • Illuminations de Noël (choix du prestataire)
      • Jeu pour l'accueil périscolaire (choix du prestataire)
    • Affaires diverses
      • Travaux 2013 du SBVB sur la Commune
      • etc...
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    Séance du 27 mars 2013

    Ordre du jour

    • Finances :
      • Budgets primitifs 2013 :
        • Commune
        • Assainissement
        • Lotissement La Guillerie
      • Vote des taux des contributions directes pour 2013
    • Foncier :
      • Acquisition de la Boulangerie et modalités du futur bail commercial
      • Achats des terrains pour la future station d'épuration du Bourg et pour la station de relèvement du Rossignol
      • Prix de vente des terrains restants du lotissement La Guillerie
      • Levée de l'emplacement réservé n°18 à Catiho et classement des parcelles C 1537
      • et 1540 dans le Domaine Public
      • Classement de la voie allant vers le pylône en Chemin Rural (au lieu-dit Mare de Bilais)
      • Vente de la propriété 4 place de l'Eglise
    • Travaux :
      • Assainissement : contrôle du réseau Eaux Usées de Bilais à la route des Vignauds :avenant au marché
    • Communauté de Communes
      • Détermination de la composition de la nouvelle assemblée communautaire de 2014
      • Fonds de concours de la COM-COM
    • Affaires diverses
      • Contrat pour les vêtements professionnels au service technique
      • Acquisition d'un ruisseau à la Bresse de My
      • …..

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    Séance du 7 mars 2013

    Ordre du jour

    • vente du bâtiment pour boulangerie : positionnement de la collectivité.

    Séance du 1er mars 2013

    Ordre du jour

    • Finances :
      • Comptes administratifs et compte de gestion 2012 :
        • Commune
        • Assainissement
        • Lotissement La Guillerie
      • Fournitures scolaires, crédit culturel et subvention RASED pour 2013
    • Travaux :
      • Extension du groupe scolaire : présentation de l'avant projet et dossier de demandes de subvention
      • Supérette : avenant au marché électricité
      • Implication de la Commune pour l'ouverture de la boulangerie
    • Personnel :
      • Taux de promotion pour avancement de grade
    • Affaires diverses
      • Etc...

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    Séance du 1er février 2013

    Ordre du jour

    • Travaux :
      • Programme d'extension de l'école et choix d'un architecte
      • Assainissement / construction du réseau à Catiho : demandes de subvention
    • Personnel :
      • Création et modification de postes
      • Modification du régime indemnitaire
      • Convention d'organisation de commission de sélection professionnelle par le Centre de Gestion
    • Bâtiment :
      • Location Body's Spirit : durée du bail de droit commun
      • Convention d'occupation de la Salle de la Pommeraie par Al'fa Répit
      • Travaux pour liaison piétonne près d'Al'fa Répit
    • Finances :
      • Autorisation de paiement des dépenses d'investissement avant le vote des budgets de la Commune et de l'Assainissement
    • Affaires diverses
      • Bâtiment commercial
      • Etc…..
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