Conseils municipaux 2014

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement, environ 8 fois par an..
Vous trouverez dans cette page les ordres du jour et la possibilité de télécharger le compte-rendu du conseil.
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Séance du Vendredi 12 décembre 2014

Ordre du jour

  • Finances
    • Demande de DETR 2015
  • Enfance jeunesse
    • validation du contrat Enfance Jeunesse 2014-2017
    • T.A.P. : Projet Educatif Territorial
  • Foncier
    • Acquisition d'une partie de l'espace réservé n°15 Route des Moulins de Bilais
    • Servitude d'eaux pluviales à la Vallée de Branducas
  • Affaires diverses
    • Rapport du syndicat de voirie 2013
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Séance du Vendredi 7 novembre 2014

Ordre du jour

  • Espace Vie Sociale : présentation par le Directeur de La Loco
  • Finances :
    • Tarifs des locations de salles
    • Tarifs de l'assainissement
    • Autres tarifs
    • Taxe d'aménagement : taux, exonérations
    • Motion de soutien/conséquences de la baisse des dotations de l'Etat
  • Assainissement
    • Suivi des travaux de construction de la station 1700 EH
    • Temps de travail des agents communaux pour le service assainissement
    • Rapport sur l'eau et l'assainissement 2013
  • Travaux de bâtiments
    • Salon de coiffure
    • Extension du groupe scolaire : avenants
  • Affaires diverses
    • Renouvellement emploi aidé pour les services techniques 2 jours par semaine
    • Convention pour la télé-relève des compteurs communicants GRDF
    • Sydela : proposition appel d'offres groupé pour l'électricité et le gaz
    • Etc...
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Séance du vendredi 12 septembre 2014

Ordre du jour

  • Déviation de la Commune : avis du Conseil municipal sur l'aménagement des routes départementales allant de Pontchâteau à St Nicolas de Redon
  • Finances
    • Budget de la Commune : décision modificative n° 3
    • Budget du lotissement La Guillerie : décision modificative n° 2
    • Aménagement de la cour de l'école : avenant au marché
  • Personnel
    • Incidences liées aux rythmes scolaires et au nouveau bâtiment
    • Modification poste adjoint technique 2ème classe (R.S.)
    • Création poste adjoint administratif 2ème classe (Mairie)
  • Etude hydraulique du ruisseau de la Vallée du Bourg et de son bassin versant
  • Affaires diverses ­
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Séance du vendredi 4 juillet 2014

Ordre du jour

  • Enfance/Jeunesse
    • Tarifs de l'accueil périscolaire, l'accueil de loisirs et le restaurant scolaire
    • Nouvelles activités péri-éducatives : mutualisation des moyens et règlement
    • Convention de mise à disposition d'un contrat d'avenir
  • Finances
    • Demande prêt relais 400 000 € pour budget assainissement
    • Demande de subvention exceptionnelle
  • Personnel : délibération pour paiement des heures complémentaires et supplémentaires
  • Affaires diverses
    • Entretien de la station de la Pilais
    • Groupe scolaire : travaux de finition pour la rentrée
    • etc ...

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Séance du jeudi 5 juin 2014

Ordre du jour

  • Finances :
    • Attributions des subventions aux associations
    • Décisions modificatives n°2 du budget de la Commune
  • Communauté de Communes : délégués aux commissions communautaires
  • Rythmes scolaires : validation des modalités d'organisation et d'inscription
  • Location de salles : règlement et tarifs
  • Point sur les travaux en cours : voirie, assainissement, extension de l'école, salon de coiffure
  • Affaires diverses
    • Acquisition véhicule pour les services techniques
    • Assurances de la Commune : proposition de recours à un cabinet de consultant
    • ...
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­­Séance du vendredi 25 avril 2014

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Ordre du jour

  • Tirage au sort des jurés d'assises pour 2015
  • Désignation des délégués aux structures de coopération intercommunale
  • Constitution des commissions d'appel d'offres et d'ouverture des plis
  • Constitution de la commission communale des impôts directs
  • Enfance-jeunesse
    • Accueil de loisirs : horaires, âge d'accueil des enfants et règlement
    • Accueil périscolaire : horaires pour la rentrée de septembre 2014 et règlement
    • Restaurant scolaire : ouverture le mercredi et règlement
    • Rythmes scolaires : état d'avancement des modalités d'organisation
  • Finances : décisions modificatives
    • Budget du lotissement La Guillerie
    • Budget de la Commune
  • Travaux d'extension du groupe scolaire
    • Avancement des travaux
    • Réfection et extension de la cour : clôture
  • Affaires diverses
    • Foncier : demande de cession du domaine privé communal rue du Clos Martin (90 m² environ)
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­Séance du vendredi 4 avril 2014

Ordre du jour

  • Bureau municipal : attributions de ses membres (pour info)
    • Mise en place des commissions
    • Désignation des membres du CCAS
    • Délégations du Conseil municipal au Maire
    • Fixation des indemnités des élus
    • Formation des élus
  • Finances
    • Vote des taux d'imposition 2014
  • Affaires diverses

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­Séance du vendredi 28 mars 2014­

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Ordre du jour

  • Election du maire et des adjoints

Séance du jeudi 27 février 2014

Ordre du jour


  • Finances
    • Comptes administratifs, comptes de gestion 2013 et affectation des résultats
      • Commune
      • Assainissement
      • Lotissement la Guillerie
    • Budgets primitifs 2014
      • Commune
      • Assainissement
      • Lotissement la Guillerie
      • Commerce
    • Vote des crédits pour les fournitures scolaires, le crédit culturel et la subvention au RASED pour 2014
  • Travaux d'extension du groupe scolaire
    • avenant au lot n° 6 Menuiseries intérieures pour 3 portes avec occulus
  • Foncier : acquisition de terrain pour l'élargissement du CR 4 au Pas des Noës
  • Affaires diverses :
    • Elections : tours de garde
    • Etc…
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­S­éance du vendredi 7 février 2014

Ordre du jour

  • Assainissement
    • construction de la station du Bourg : approbation des marchés
  • extension du groupe scolaire
    • devis pour la construction du préau
  • affaires diverses.



­Séance du vendredi 24 janvier 2014­

Ordre du jour

  • Finances :
    • Analyse prospective et orientations budgétaires
    • Emprunt 140 000 €
    • Création d'un budget annexe Commerce
  • Travaux
    • Construction de la station du Bourg :
      • Approbation du marché
      • Demande de fonds de concours à la COM-COM
    • Plafond acoustique dans 2 salles de classe
    • Bois de Bilais : approbation du plan de gestion de la forêt communale
    • Voirie :
      • Devis pour élagage et débroussaillage
      • Acquisition machine pour ramassage des feuilles et tondeuse tractée
  • Intercommunalité
    • SYDELA : approbation des nouveaux statuts
    • Plan local de l'Habitat : présentation et approbation
  • Affaires diverses
    • Ecole :
      • Nom de l'école
      • Rythmes scolaires
    • Elections : conditions d'utilisation des salles
    • etc­
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