Conseils municipaux 2015

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement, environ 8 fois par an..
Vous trouverez dans cette page les ordres du jour et la possibilité de télécharger le compte-rendu du conseil.

Séance du Mercredi 16 décembre 2015

Ordre du jour

  • Conseil municipal :
    • Constitution de la Commission d'appel d'offres et d'ouverture des plis
    • Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
    • Attribution d'un concession au columbarium
  • Finances :
    • Demande de DETR 2016
    • Tarif 2016 de l'assainissement
    • Tarif 2016 des locations de salle
    • Demande de participation aux fournitures scolaires Ecole St-Joseph St Gildas des Bois pour les enfants de Drefféac
    • Indemnité de conseil au receveur municipal
  • Bâtiments :
    • Validation du diagnostic AD'AP
  • EPCI :
    • Syndicat de voirie : rapport annuel 2014
  • Affaires diverses.
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Séance du Vendredi 27 novembre 2015

Ordre du jour

  • Conseil municipal :
    • Bureau municipal : attribution de ses membres (pour info)
    • Mise en place des commissions
    • Délégations du Conseil Municipal au Maire
    • Fixation des indemnités des élus
    • Désignation des membres du CCAS
    • Désignation des délégués aux structures de coopération intercommunale
    • Désignation d'un correspondant défense et d'un correspondant sécurité
    • Formation des élus
  • Finances :
    • Décision modificative n°2 - Budget commerce et budget Commune
    • Demande de subvention exceptionnelle APE pour installation d'un billodrome
  • EPCI :
    • SYDELA : modification des statuts
    • Syndicat de voirie : position de la Commune sur la dissolution
  • Affaires diverses.
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Séance du Vendredi 16 octobre 2015

Ordre du jour

  • Finance décisions modificatives
  • Budget de la commune
  • Budget de l'assainissement
  • Budget commerce
  • Assainissement
  • Rapport sur l'eau et l'assainissement 2014
  • Temps de travail des agents communaux pour le service assainissement
  • Remplacement du Maire
  • Indemnité de fonctions au 1er adjoint
  • Suivi des dossier en cours
  • Aménagement du bourg : réfection de l'aqueduc
  • Lotissement de la Pommeraie : travaux de finition
  • Salon de coiffure : projet de salon d'esthéticienne
  • AD'AP (agenda d'accessibilité des bâtiments publics) : présentation de la phase 1
  • Schéma de mutualisation
  • Affaires diverses
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Séance du Vendredi 4 septembre 2015

Ordre du jour

  • Intercommunalité (E.P.C.I.)
    • Communauté de Communes : nouvelle composition du conseil communautaire
    • Syndicat du Bassin Versant du Brivet : adhésion de la Ville de St-Nazaire
  • Travaux d'aménagement du Bourg :
    • Convention de gestion et d'entretien avec le Conseil Départemental
  • Finances :
    • Budget commerce : incorporation d'autres commerces
    • Admissions en non-valeur
    • Demandes de subvention
  • Affaires diverses.

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Séance du Vendredi 19 juin 2015

Ordre du jour

  • Tirage au sort des jurés d'assises pour 2016 (3 pers. supplémentaires)
  • Travaux d'aménagement du Bourg :
    • Approbation du projet, lancement de la consultation et autorisation de signature des marchés
    • Demande de subvention au Conseil Départemental
  • Intercommunalité (E.P.C.I.)
    • Convention pour l'instruction du droit des sols
    • Fonds de péréquation intercommunale (FPIC) 2015
    • Modification des statuts du Syndicat Bassin Versant du Brivet
  • Enfance Jeunesse :
    • Tarifs applicables à la rentrée de septembre 2015 pour les services (accueil périscolaire, accueil de loisirs et Restaurant scolaire)
  • Personnel : emplois effectuant des heures supplémentaires et complémentaires
  • Finances :
    • Assainissement : Réalisation emprunt 150 000 €
    • Admission en non-valeur
  • Affaires diverses :
    • TAP : perspective de rentrée
    • Projet Al'fa Répit
    • Etc….
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Séance du Mercredi 29 avril 2015

Ordre du jour

  • Tirage au sort des jurés d'assises pour 2016
  • Finances :
    • Attributions des subventions 2015 aux associations
    • Résultat de la consultation pour la fourniture des repas au R.S. pour la rentrée 2015
    • Résultat de la consultation pour le PAVC 2015
    • Autres opérations de voirie : demande de subvention
  • Communauté de Communes du Pays de Pontchâteau-St Gildas des Bois : modification des statuts
  • T.A.P. : convention de mise à disposition d'un salarié de l'ABC3 Rivières
  • Assainissement : prolongation de la convention d'assistance technique
  • Affaires diverses :
    • Points sur les travaux en cours :
      • Assainissement : La Pilais, station du Bourg, curage des boues,
      • Travaux de sécurité à Coiffy
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­Séance du Vendredi 27 mars 2015

Ordre du jour

  • Finances :
    • Budgets primitifs 2015
      • Commune
      • Assainissement
      • Commerce
    • Vote des taux des contributions directes pour 2015
    • Admission en non valeur
  • Groupement d'achat de l'électricité : adhésion au SYDELA
  • Convention pour les compteurs communicants GRDF
  • Affaires diverses
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­Séance du Vendredi 27 février 2015

Ordre du jour

  • Finances :
    • Comptes administratifs, comptes de gestion et affectation des résultats des budgets de
      • Commune
      • Assainissement
      • Lotissement La Guillerie
      • Commerce
    • Vote des crédits pour les fournitures scolaires, le crédit culturel et la subvention RASED pour 2015
    • Taxe d'aménagement : exonérations facultatives
  • Baux commerciaux :
    • ID COIF 8 Place de l'Eglise
    • PROXI : 35 Grande Rue
    • KTE : 9 Place de l'Eglise
  • Personnel : création poste Rédacteur principal 2ème classe
  • Établissements recevant du public (ERP) : groupement de commande pour l'établissement du diagnostic d'accessibilité
  • Groupement d'achat du gaz : adhésion au SYDELA
  • Projet parc éolien Quilly-Guenrouët : avis du Conseil Municipal
  • Affaires diverses :
    • FDGDON :
      • Lutte collective contre les corvidés : demande de participation
      • Lutte contre les frelons asiatiques
    • Permanences/élections
    • Etc
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