Conseils municipaux 2016

Compte-rendus des Conseils Municipaux

Séance du mercredi 21 décembre 2016

Ordre du jour

  • Validation du compte-rendu
  • Finances
  • Budget de la Commune : décision modificative n°2
  • Budget de l'assainissement : décision modificative n°2
  • Subvention à FDGDON pour la destruction des nids de frelons
  • Demande de subvention UNC pour centenaire 14-18
  • Personnel
  • Régime indemnitaire : RIFSEEP applicable au 1er janvier 2017
  • Modification d'horaire d'un poste d'adjoint d'animation
  • Travaux AD'AP : délibération pour subvention du Ministère de l'Intérieur
  • Conseil Municipal : règlement intérieur à adopter
  • Intercommunalité :
  • Communauté de Communes : nouveaux statuts à valider pour application de la loi NOTRE
  • Affaires diverses
Télécharger le compte-rendu ici

    Séance du vendredi 18 novembre 2016

    Ordre du jour

    • Validation du compte-rendu
    • Travaux :
    • Agrandissement de l'accueil périscolaire : validation du projet et demande de subvention au titre de la DETR 2017
    • Finances :
    • Taxe d'aménagement : exonération des logements sociaux
    • Rémunération des agents recenseurs
    • Tarifs 2017 de l'assainissement
    • Tarifs 2017 de location de salle
    • Restaurant scolaire :
    • Mise à jour du règlement
    • Intercommunalité :
    • Syndicat de voirie : rapport d'activités 2015
    • SYDELA :
    • Mise à disposition du patrimoine éclairage public
    • Mise en place d'une borne de recharge pour véhicules électriques
    • Transfert de compétence "Infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables"
    • Poteaux incendie : renouvellement du contrat d'entretien
    • Affaires diverses

    Télécharger le compte-rendu ici

    Séance du mercredi 28 septembre 2016

    Ordre du jour

    • Validation du compte-rendu
    • Finances :
    • Décision modificative n°1 du budget de la Commune
    • Décision modificative n°1 du budget de l'Assainissement
    • Admission en non valeur
    • Travaux : point
    • Aménagement de sécurité route des Moulins de Bilais
    • Aménagement RD 773 (2ème séquence)
    • Mise en place du City Stade
    • Rétrocession de la voirie et des parties communes du lotissement de la Pommeraie
    • Rapport 2015 de l'eau et de l'assainissement
    • Agence Postale : convention pour la mise en place d'une tablette tactile
    • Affaires diverses :
    • Restaurant scolaire : modification du règlement du service
    • Etc
    Télécharger le compte-rendu ici

    Séance du vendredi 24 juin 2016

    Ordre du jour

    • Validation du compte-rendu
    • Urbanisme :
    • Avis sur le PLU de Sainte Anne sur Brivet
    • Déclaration préalable/Clôture : proposition d'instruction par la Commune
    • Personnel : création d'un poste d'adjoint administratif 2ème classe à temps complet
    • Travaux - suivi :
    • Aménagement du Bourg
    • Aménagement de la route des Moulins de Bilais
    • Restaurant scolaire : nouvelle organisation pour la rentrée de septembre
    • Demande de subvention exceptionnelle du Twirling de Missillac
    • Constitution d'une commission extra-communale lien social
    • Affaires diverses
    Télécharger le compte-rendu ici

      Séance du vendredi 13 mai 2016

      Ordre du jour

      • Tirage au sort des jurés d'assises pour 2017
      • Finances :
      • Vote des subventions aux associations pour 2016
      • Tarifs au 1er septembre 2016 du Restaurant scolaire, de l'Accueil périscolaire et de l'ALSH
      • Travaux :
      • Assainissement :
      • Renouvellement de la Convention d'assistance technique
      • Suivi des travaux de la station
      • Aménagement du bourg : point sur les travaux et subvention DETR 2016
      • Travaux de voirie :
      • Résultat de la consultation PAVC 2016
      • Réunion publique pour aménagement route des Moulins de Bilais
      • Affaires diverses
      Télécharger le compte-rendu ici

      Séance du vendredi 1er avril 2016

      Ordre du jour

      • Finances :
      • Budgets primitifs 2016 :
      • Commune
      • Assainissement
      • Commerce                                           
      • Vote des taux des contributions directes pour 2016
      • Demandes de subvention :
      • Amendes de police 2015 : aménagement Rte des Moulins de Bilais
      • Réserve parlementaire : projet de City Stade
      • Affaires diverses :
      • Présentation du projet de construction d'Al'Fa Répit
      • Etc...
      Télécharger le compte-rendu ici


      Séance du vendredi 26 février 2016

      Ordre du jour

      • Finances :
      • Comptes de gestion et comptes administratifs 2015 et affectation des résultats des budgets :
      • Commune
      • Assainissement
      • Commerce                                           
      • Clôture du budget Lotissement La Guillerie au 31/12/2014
      • Vote du montant des crédits fournitures scolaires, du crédit culturel pour les enfants de l'école et de la subvention RASED pour 2016
      • Demande de subvention pour les travaux d'accessibilité (AD'AP)
      • Foncier :
        • Acquisition des terrains AM 41 et AM 42 Rue de la Vallée du Bourg
      • Personnel :
        • Création d'un poste d'animateur 28h par semaine au 1er mai 2016
      • Affaires diverses.
      Télécharger le compte-rendu ici
      Agence de création de sites Internet pour les professionnels et les collectivités située à Nantes